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TMX a conçu un système qui produit des rapports journaliers permettant au bureau de la conformité d'une organisation participante de surveiller et de suivre des infractions et des alertes liées aux négociations après qu'elles aient été effectuées. Le TSX Compliance Alerts Reporting System (CARS) est un outil d'une valeur inestimable pour l'agent de conformité qui peut l'utiliser pour surveiller les activités de négociation de la firme et participer à l'élaboration d'actions stratégiques en fonction des résultats. CARS permettra aussi de démontrer aux organismes de réglementation et aux vérificateurs des autres firmes l'approche proactive de la firme en matière de conformité.

Avantages

CARS peut fournir une surveillance additionnelle et plus détaillée pour les processus et systèmes de conformité existants des organisations participantes qui supervisent les activités de négociation au détail et institutionnelle. Les abonnés à CARS peuvent profiter des avantages suivants offerts par le système :

• La capacité de mettre en place et de modifier des paramètres de filtrage pour les moniteurs d'alerte en place, permettant aux agents de conformité de se concentrer sur les processus de surveillance des activités à l'intérieur d'une fourchette spécifique de règles d'alerte;
• Rapports qui attirent l'attention sur des activités inusitées de négociation qui ne sont pas détectables facilement par les règles plus générales de surveillance des activités;
• Rapports qui contiennent tous les détails requis sur le marché pour une évaluation complète de l'activité de négociation;
• Règles d'alerte de surveillance de la négociation qui sont comparées à des sources de données de Groupe TMX;
• Facilite la conformité règlementaire avec les Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM) spécifiques.

Caractéristiques du produit

CARS permettra aux abonnés de choisir un maximum de sept moniteurs d'alerte uniques et de programmer leurs propres séries de paramètres spécifiques. Les abonnés peuvent choisir parmi les moniteurs d'alertes suivants :

• JTNY (Jitney) - Le système produira une alerte sur une possible transaction en avance sur le marché au sein d'une organisation participante quand un ordre étiqueté « jitney » a été traité juste devant un ordre étiqueté « client » et que l'ordre « jitney » a été exécuté à un meilleur cours.
• ANON (Anonyme) - Le système produira une alerte sur une possible transaction en avance sur le marché au sein d'une organisation participante quand un ordre étiqueté « anonyme » a été exécuté juste avant un ordre étiqueté « client » et que l'ordre anonyme a été exécuté à un meilleur cours.
• CPT (Transaction principale au client) - Le système produira une alerte sur une possible Transaction principale au client afin d'identifier des situations où un « pro » (par ex. : non client, spécialiste, inventaire) négocie contre un client au sein d'une organisation participante sans améliorer le prix d'exécution pour le client en fonction du prix vendeur/acheteur courant.
• Action restreinte - Le système produira une alerte d'action restreinte afin de détecter toutes les transactions sur les symboles restreints spécifiés par une organisation participante.
• APTC (Alertes avant la fermeture) - Le système produira des alertes qui détectent des modèles potentiels de manipulation de prix à la fermeture du marché.
• Rapport quotidien de transactions croisées - Le système produira un rapport de transactions croisées afin de filtrer les différents types de transactions croisées survenues au cours acheteur ou vendeur.
• Rapport quotidien de fermeture - Le système produira un rapport quotidien de fermeture qui indiquera à la fin de la journée quels titres l'organisation participante a fait monter ou descendre.

Rapports

Chaque jour, l'application CARS produit des rapports qui sont envoyés à l'abonné par un  (en anglais). Ce fichier contient les alertes de l'abonné tel que défini par celui-ci pour la journée ouvrable précédente.

Les rapports sont générés dans un format de fichier CSV qui permet aux abonnés de personnaliser les données en utilisant différents logiciels. Les rapports pour la Bourse de Toronto, Bourse de croissance TSX, Bourse de Alpha TSX sont créés et sauvegardés sous forme de dossiers distincts.

Sécurité

Les paramètres Alerte/Rapport sont saisis avec une interface Web sécurisée. Les fichiers de sortie seront envoyés aux abonnés en utilisant une interface Web sécurisée. Toutes les données CARS sont protégées des parties externes et l'accès au sein de la TSX sera réservé à un public restreint.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec une gestionnaire de compte de Marchés boursiers TMX.